Document d'archives : De ROCHETTE à SEBBAH
Contenu :
Présentation du contenu
Contrôle au terme du plan de développement de l'exploitation : fiche instruction suivi annuel, avenant, dossier de suivi gestion Jeune Agriculteur, Programme pour l'installation et le développement des initiatives locale, prêts bonifiés, plan de professionnalisation personnalisé.
Cote :
1827 W 2
Inventaire d'archives :
Dotation d'installation aux jeunes agriculteurs : dossiers de demande (2007-2009) - 1827 W
Observations :
Commentaire
Echantillon basé sur le versement aux archives départementales d'un dossier sur 10 – Circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000 – Classement des dossiers par ordre alphabétique par année