Document d'archives : Routes nationales. - Permissions de voirie, travaux souterrains et alignements : arrêtés de l'Ingénieur en Chef des Ponts et...
Titre :
Routes nationales. - Permissions de voirie, travaux souterrains et alignements : arrêtés de l'Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, rapports, notes, plans, correspondance. Occupations temporaires, canalisations d'eau, de gaz et voie publique : arrêtés de l'Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, arrêtés préfectoraux, dossiers de projets, relevés des canalisations de gaz, barème des redevances, rapports, notes, plans, correspondance.
Cote :
2008 W 152
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)