Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 4867 SOS Jeunes. 4869 Action Culturelle Citoyenne et Solidaire. 4870 Club Sportif des Sourds de Montpellier et de l'Hérault. 4874 ANDEVA-FT. 4875 Association Sportive de Celleneuve. 4876 Amicale des Locataires Petit et Grand Mercure : 2 dossiers. 4878 Regard Vivant. 4887 Adages Relais Parental Les Lilas. 4890 Association omnisports Figuerolles Montpellier : 4 dossiers. 4891 Association Sportive et Culturelle Calédonienne de Montpellier. 4892 La Boule Valérienne. 4893 Participe Santé - Epidaure. 4897 Energie Paillade : 2 dossiers. 4898 Inouis (ex Ariel's) : 2 dossiers.

Cote :

894 W 61

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Association départementale d'animation et Gestion d'établissements spécialisés, Association-Sportive-Celleneuve, Energie-Paillade, association, Omnisports-Figuerolles-Montpellier, SOS Jeunes, association

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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