Document d'archives : Autres associations et établissements, ville de Dijon
Contenu :
Présentation du contenu
A Dijon : ADMR auxiliaires de vie (2000-2001), association des Paralysés de France (1998-2000), Institut Régional Supérieur du Travail Educatif et Social (1998-2000), Union Départementale des Associations Familiales (1999-2000) : accord d'établissement, accord d'entreprise, demande d'agrément, convention collective, accords collectifs pour l'ARTT, équilibre financier RTT, avenants, recours gracieux, notes
Cote :
1997 W 14
Inventaire d'archives :
1997 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2122