Document d'archives : Routes nationales, routes départementales, communes : dossiers de travaux (1939-1983).
Cote :
2751 W 1-434
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 avril 2009
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents versés par la cellule archives de la DDE
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 45,30
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle