Document d'archives : Curages
Contenu :
Les dossiers sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : lettre d'avis aux maires et aux usagers, procès-verbaux de visites des lieux, journal d'attachement, rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans et de la correspondance.
Cote :
7 S 308-560