Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 21 octobre 1788 au 10 mars 1791

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 16 janvier 1778 au 16 octobre 1788.Antoine Belurgey
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour.

Cote :

MC/RE/XXXV/14

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Le répertoire comporte 59 feuillets et fait partie d'un registre de 399 feuillets de papier manuscrits, hauteur 38,5 x largeur 25,5 cm, paginés par le commissaire nommé par le département en vertu de l'arrêté du 2 juillet 1793. Le registre est en très mauvais état. La reliure est à refaire.

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