Document d'archives : Budgets primitifs, comptes administratifs et plans pluriannuels d'investissements : bilans, comptes de résultats, rapports...

Titre :

Budgets primitifs, comptes administratifs et plans pluriannuels d'investissements : bilans, comptes de résultats, rapports d'activités, arrêtés fixant les tarifications journalières, validation des comptes administratifs et des budgets primitifs ou prévisionnels, récapitulatifs, propositions budgétaires, correspondance. Entre 2011 et 2016, les dossiers intègrent un plan pluriannuel d'investissements. L'année 2016 ne contient pas de compte administratif.

Contenu :

1996

Cote :

4180W75

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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