Document d'archives : Congés : notes de service, circulaires ministérielles, tracts syndicaux, courrier, étude sur l'évolution des conditions de...
Titre :
Congés : notes de service, circulaires ministérielles, tracts syndicaux, courrier, étude sur l'évolution des conditions de travail, appel, rapport sur les questionnaires relatifs aux conditions de travail, textes de loi, bulletin syndical, communiqué commun. 1973-1985
Cote :
483J/57
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Délais au bout de 30 ans à partir de 1985 (Un délai de 100 ans s'applique aux documents contenant des informations personnelles.)