Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1er juillet 1830 au 16 avril 1833
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 17 avril 1833 au 7 juillet 1836.Augustin Barthélemy Cahouet
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XLVIII/19
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Didier Nicolas Riant pour l'étude XLVIII
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 169 feuillets et fait partie d' un registre de 381 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de 33 cahiers foliotés par le notaire.