Document d'archives : Hydraulique agricole : programmes, rapports, plans ; régie d'avacnce et de recette : livre-journal.
Cote :
3012 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 juin 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte et 1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle