Document d'archives : Marchés de travaux : arrêtés préfectoraux, plans, devis estimatifs des travaux, actes d'engagement, cahiers des clauses...
Titre :
Marchés de travaux : arrêtés préfectoraux, plans, devis estimatifs des travaux, actes d'engagement, cahiers des clauses techniques particulières et des clauses administratives, contrats et avenants, études, délibérations de conseils municipaux, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote :
7823 W 32 -232