Document d'archives : Impositions communales : examen des comptes de ceux qui ont été chargés de lever une taxe pour les fortifications de la ville...

Titre :

Impositions communales : examen des comptes de ceux qui ont été chargés de lever une taxe pour les fortifications de la ville 1545; entretien des fontaines 1555-1688 Saisie des deniers patrimoniaux par le Roi Henri II 1557-1558 Imposition exceptionnelle pour le paiement d'une rente de 75 livres 1583 Liste des collectes XVIème siècle ; lettre du maire de Mantes la Jolie aux gouverneurs de Pontoise à propos d'une taxe sur laquelle les échevins paraissent l'avoir consulté SD. établissement d'une imposition communale de 10000 livres en supplément à la capitation pour le paiement de ce qui est dû par la ville au receveur des tailles et au Sieur Marc, bourgeois de Paris 1766-1780

Cote :

CC 83

Inventaire d'archives :

CC

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

Henri II, Marc

Lieux :

Mantes la Jolie

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

Commune de Pontoise - Service archives documentation
      • Impositions communales : examen des comptes de ceux qui ont été chargés de lever une taxe pour les fortifications de la ville 1545; entretien des fontaines 1555-1688 Saisie des deniers patrimoniaux par le Roi Henri II 1557-1558...

Liens