Propos séditieux ; introduction d'armes venues de l'étranger (août 1816) ; suspects ; exécution des dispositions de la loi d'amnistie du 12janvier 1816 ; insurrection de Grenoble (4-5 mai 1816) ; désordre à Serres, à Savournon (1816) ; fausses nouvelles (1816-1817) ; recherches de deux mendiants présumés être le général Piré et son aide de camp (décembre 1816) ; Saint-Martin-de-Queyrières : agitations, trouble (février 1816) ; Bréziers : agitation (mars-mai 1816) ; affaire Revollon détenu à Embrun (1816) ; Briançon : réunion d'individus suspects (juillet-août 1816) ; Guillestre : agitations (octobre 1816)

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Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police