Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Gourgé : approuvé le 27/11/1985, modifications et mises à jour approuvées le 27/11/1985.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 18
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat