Document d'archives : Procédures diverses.

Contenu :

Procès des administrateurs de l'hôpital avec les Carmes de Vivonne qui voulaient faire célébrer dans leur église une messe chaque mois pour les fondateurs, à savoir une le jour de la Mont Carmel et une le jour de Saint-Lazare, où il est produit un accord entre les Carmes et le vicomte de Lussan, commandeur de Lusignan de l'ordre du Mont Carmel, en reconnaissance de cette rente du 26 mai 1687 et par laquelle il leur était dû une rente annuelle de 7 l. ; - Procès prenant la garantie de Jacques Violette maître chirurgien et aubergiste du Lion d'Or, à qui ils avaient affermé le pré de la Maladrerie, près le pont de Pranzay, d'une contenance de 6 journaux et sur lequel la veuve Herbère, bouchère, avait envoyé paître les moutons (1775) ; - Procès des administrateurs de l'hôpital avec Catherine Vierfont veuve d'Étienne François Boutan de Monbu, élu en l'élection de Saint-Maixent, fille et héritière de Jean Vierfond ancien fermier général de Rouillé, au sujet des arrérages de rente de blé que lui devait l'hôpital sur les tènements de l'Estournelière et de la seigneurie (1787) ; - Sentence de l'intendant de Poitou condamnant Marie Vérisson, veuve Laurioux, à payer les droits de centième denier par une rente foncière de 12 l. assise sur des domaines d'Iteuil dont la propriété des domaines a été transférée à l'hôpital (1788) (90 pièces papier).

Cote :

H DEPOT 3/15

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