Document d'archives : Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard...
Titre :
Deux minutes manquantes en 1792. deux quittances, en suite d'un procès-verbal du 23 frimaire an IV, du tuteur des mineurs Bernard au citoyen Darblet, de Jean-Louis Flament audit Darblet.
Contenu :
Origine de l'information :
Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2003 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXVIII/573