Document d'archives : Délivrance de bois. – Demandes et autorisations : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance...
Titre :
Délivrance de bois. – Demandes et autorisations : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance (1839-1840, 1849, 1854, 1863, 1865-1869, 1874, 1878-1881, 1884, 1886-1895, 1900-1901).
Cote :
E DEPOT 290/2 N 9
Inventaire d'archives :
E DEPOT 290 - Archives communales déposées de Vallorcine (1577-1934)
Conditions d'accès :
Archives décontaminées par la station phytosanitaire du Port du Havre le 30/11/2009. Traitement à l'oxyde d'éthylène (500g/m³).