Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : NORVILLE (LA). - Seigneurie : déclarations rendues aux seigneurs de LA NORVILLE.

Date : 1580 - 1599

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Contenu :

Archives textuelles

Cote :

134J/28

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE

Lieux :

NORVILLE (LA)

Thèmes :

16e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, seigneurie

Type de document :

Papier, déclaration