Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Doubs : procès-verbaux de gendarmerie, rapports d’analyses hydrobiologiques, pétitions et plaintes, correspondance (1989-1991). Autorisation d’exploiter (1990-1992). Prescriptions complémentaires (1996). Autorisation de modification des conditions d’aménagement et d’exploitation (2006).