Document d'archives : Délibérations du conseil municipal

Inventaire d'archives :

Archives communales de Danestal

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
L'existence de registres de délibérations pour les périodes (1790, an V-an X et 1832-1837) est mentionnée dans le procès-verbal de récolement dressé en 1857 (820EDT/2/6) mais leur disparition est déjà constatée en 1912 (G. Besnier, Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados Caen, 1912, page 513). Le registre couvrant la période 1838-1880 a été vu en mairie en 1956 lors d'une inspection des archives communales.

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