Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Donation par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, à François Constantin de...

Date : 17 mai 1789

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Titre :

Donation par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, à François Constantin de Brossard, demeurant rue de Provence, paroisse Saint-Eustache, et à sa fille Aimée Marie Anne de Brossard, née le 6 septembre 1783.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2018 (D. Habib)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/91

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Brossard, François Constantin de, Brossard,, Aimée Marie Anne de, Orléans, Louis Philippe Joseph d' (1747-1793)

Lieux :

Provence (rue de), Saint-Eustache (paroisse), Palais Royal

Type de document :

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