Document d'archives : Gestion départementale.

Contenu :

Ordres du lieutenant-colonel Koch, commandant du 1er régiment de hussards de la légion allemande autrichienne (1814). Ordre de paiement de frais de transport aux salines de Montmorot (1814). Réquisitions de vivres et de fourrages : lettre au sous-préfet de Trévoux (1814). Etat de fournitures faites par M. de Cibeins pour le passage de troupes (1814). Logement du général Lecourbe chez M. de Belvey : lettres (1814). Cantonnement du 76e régiment d'infanterie à Bourg-en-Bresse : lettres (1814). Procédure à l'encontre d'un nommé Pochet, conseiller en préfecture, concernant le logement de troupes à Bourg-en-Bresse : correspondance, pièces de procédure (1814-1815). Fourniture de 27 chevaux assignée à l'arrondissement de Trévoux : lettre (1815). Ordre de réquisition de grains dans l'arrondissement de Trévoux (1815). Réquisition de moyens de transport pour diriger un bataillon de la garde nationale de la Haute-Saône à Fort-l'Ecluse : correspondance (1815). Paiement de réquisitions pour Toulon-sur-Arroux : instruction du sous-préfet de Belley (1815). Fourniture de 80 chevaux de cavalerie : lettre au sous-préfet de Trévoux (1815). Réquisition et paiement de trois chevaux d'artillerie par le canton de Saint-Trivier-sur-Moignans : correspondance, rapports (1815-1816). Réclamations des maires de Thil, Beauregard, Frans, Jassans et Riottier sur leurs contributions aux frais de cantonnement (1815-1816). Remise à l'hospice de Trévoux de reliquats de réquisitions : arrêté (1816). Réclamation du maire de Meximieux sur les réquisitions dans les communes de son canton (1816). Frais liés au logement d'officiers à Pont-d'Ain : ordres de paiement (1816). Tableaux de réquisitions et états de répartition concernant l'arrondissement de Trévoux (s.d.).

Cote :

8 R 4

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