Document d'archives : 3779. — Lettre du mesme Roy, du XI juin, aux mesmes, sur la plainte des Consuls de Mompelier, comme pour la réparation du port...
Titre :
3779. — Lettre du mesme Roy, du XI juin, aux mesmes, sur la plainte des Consuls de Mompelier, comme pour la réparation du port d'Aiguesmortes, ils aient acoustumé d'eslire tous les ans certains Clavaires, pour prendre les émolumens dudit port et en tenir bon et fidelle compte, et comm'ils eussent esleu, au mois d'aoust dernier, Guillaume du Puy, poivrier de Mompelier, icelui ne l'avoit point voulu accepter ; — sur quoy Sa Majesté leur mande, que s'il a esté bien esleu et qu'il n'ait point de causes légitimes pour ce faire, ils aient à le contraindre d'exercer ceste charge pendant un an. — Cotté 1352.
Cote :
Louvet 3779