Document d'archives : Assiette tenue par Jean-Pierre de Ruolz, seigneur de Trois-Fourneaux. — Protestation contre l'arrêt qui ordonne de prélever 2...
Titre :
Assiette tenue par Jean-Pierre de Ruolz, seigneur de Trois-Fourneaux. — Protestation contre l'arrêt qui ordonne de prélever 2 deniers sur la vente de chaque livre de chair pendant 10 ans pour être employée, ladite imposition, à la réédification de tous les édifices religieux ruinés par les protestants. — Nomination du sieur Jacques Gausy-Coutin comme prévôt diocésain, avec faculté de se choisir six archers auxquels sera fait « des casaques de livrée avec les insignes et armes que souloient porter les précédents archers. » — Vote de 1,500 livres pour le payement du prévôt et de ses gens. — Imposition de 1,874 livres 19 sous 2 deniers pour réparer les chemins. — Arrêt de la Cour des Comptes concernant la séparation du terroir de Trève d'avec le mandement de Causse. — Plaintes au sujet du péage illégalement établi à la tour Carbonnière. — Dédicace d'une chapelle dans la maison consulaire de Nîmes, et achat d'ornements nécessaires pour l'exercice du culte. — Département d'impôts.
Contenu :
Cote :
C 664