Document d'archives : Jardins familiaux. -Gestion : conventions de location, comptes rendus de réunions, comptes rendus de visites, demande de permis...
Titre :
Jardins familiaux. -Gestion : conventions de location, comptes rendus de réunions, comptes rendus de visites, demande de permis de construire, notes, compte-rendu d'infraction, plans.
Cote :
755 W 37
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029