Document d'archives : Sous-préfecture d'Avignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Arrêtés (1812-1816), circulaires et correspondance avec les communes (1810-1816), police et cultes (1800-1816).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_2 Z 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le département de Vaucluse a compté quatre arrondissements à partir de 1800 et Avignon, siège de la préfecture, fut chef-lieu d'un arrondissement. À partir de 1809, un auditeur du Conseil d'État fut également nommé dans chaque chef-lieu de département pour y exercer les fonctions de sous-préfet ; à Avignon, le poste ne connut que deux titulaires : Marie-Auguste de Balzac (3 octobre 1811-8 avril 1815) et Victor de Biliotti (10 juin-décembre 1815). La fonction fut supprimée en 1816.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 6 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série Z : sous-préfectures (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1975, III-36 p. (imprimé)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration générale, arrondissement, commune, culte, police