Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Guibert, Pierre (marchand ; La Rochelle). – Mariage entre Pierre Guibert, marchand à La Rochelle, et Elisabeth Turpault (1646) ;...

Date : 1646 - 1654

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Titre :

Guibert, Pierre (marchand ; La Rochelle). – Mariage entre Pierre Guibert, marchand à La Rochelle, et Elisabeth Turpault (1646) ; arrentement par Pierre Guibert à Mathurin Orsant, voiturier à Saint-Eloi (1654).

Cote :

4 J 853

Inventaire d'archives :

4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Personnes :

Guibert, Pierre (marchand ; La Rochelle), Orsant, Mathurin (voiturier ; Saint-Eloi, quartier de La Rochelle), Turpault, Elisabeth

Lieux :

Saint-Eloi (La Rochelle, Charente-Maritime, France ; quartier), La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

marchand, voiturier

Type de document :

Document d'archives

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