Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Maguelone (rue), LES DEUX PROVINCES, GIRARD Carole, licence n° 230 de 4ème catégorie (1925-2007). Marché-aux-Fleurs (place du), TAMARILLOS, CHAPON Philippe, licence n° 234 de 3ème catégorie (1993-2002). Marché-aux-Fleurs (place du), LE VAN GOGH, Serge BOUTHEMY, licence n° 231 de 4ème catégorie (1943-2008). Marché-aux-Fleurs (place du), LE CAFE DE LA MER, Michel BONTE, licence n° 233 de 4ème catégorie (1947-1989). Marché-aux-fleurs (place du), LE SALEYA, Benoît PROVAUX, licence n° 235 de 3ème catégorie (1991-2010). Marché-Gare (avenue du), BAR DU MARCHE GARE, LLINARES Patrick, licence n° 236 de 4ème catégorie (1962-2004). Maréchal-Leclerc (avenue du), L'ARC EN CIEL, CROS Jean Claude, licence n° 201 de 4ème catégorie (1922-2001).
Cote :
810 W 40
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BONTE, Michel, BOUTHEMY, Serge, CHAPON, Philippe, CROS, Jean-Pierre, GIRARD, Carole, LLINARES, Patrick, PROVAUX, Benoît
Institutions :
Bar du Marché Gare, L'Arc en Ciel, Le Café de la Mer, Le Saleya, Le VAN GOGH, Les Deux Provinces, Tamarillos
Lieux :
Marché-Gare, avenue du, Marché-aux-Fleurs, place du, Maguelone, rue, Maréchal-Leclerc, avenue du
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, LISTE, PLAN, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, PROJET, RAPPORT, REGLEMENT