Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 5 janvier 1764 au 30 décembre 1775
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 2 janvier 1764 au 5 octobre 1767. Jean-Baptiste Patu
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. prénom et nom des parties ; 3. date du jour.
Pour les années 1764, 1765 et 1766, le répertoire présente, mois après mois, successivement les minutes de Patu et celles de Ducloz-Dufresnoy.
Pour l'année 1767, f° 113 à 157, les minutes des deux notaires, Patu et Ducloz-Dufresnoy, sont confondues.
Cote :
MC/RE/XLVIII/4
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Charles Nicolas Ducloz-Dufresnoy pour l'étude XLVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 677 feuillets et fait partie d'un registre de 685 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 24 cm, composé de 68 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : de nombreux feuillets entre les mois sont nuls ; les feuillets 183 et 385 sont en partie déchirés ; les feuillets 335 et 669 sont tachés d'encre ; les feuillets 460 bis et 565 bis sont des encarts.