Document d'archives : Arrêt du Parlement, rejetant l'appel d'une sentence du prévôt de Paris et condamnant néanmoins Pierre Pignol, abbé de l'abbaye de...
Titre :
Arrêt du Parlement, rejetant l'appel d'une sentence du prévôt de Paris et condamnant néanmoins Pierre Pignol, abbé de l'abbaye de Barbeaux, intimé, aux dépens, dommages et intérêts de l'appel. — 11 janvier 1504, n. st.
Contenu :
Notice n°1076.
Cote :
Y//6/3
Inventaire d'archives :
Châtelet de Paris. Y//1-Y//6/6. Livres de couleur (1223-1604)
Description physique :
Importance matérielle :