Document d'archives : Aciéries d'Imphy et de Saint-Seurin, projet d'acte de société anonyme : fascicule [entre 1862 et 1865] ; projet de réglement de...

Titre :

Aciéries d'Imphy et de Saint-Seurin, projet d'acte de société anonyme : fascicule [entre 1862 et 1865] ; projet de réglement de la caisse de secours (1) : texte manuscrit [entre 1862 et 1865].

Cote :

1 J 525/1

Observations :

Notes
(1) Texte signé par N[athaniel] Johnston, délégué à l'inspection spéciale et permanente des usines. Toutefois, il ne semble pas avoir été appliqué : les dossiers de la préfecture indiquent des montants toujours inférieurs sur toute la période 1854-1871 (cotisation entre 12 et 20 F au lieu de 24 F, indemnité journalière à 0,50 F au lieu de 1,50 F, cf 4 X 1028 et 1037).

Archives départementales de la Nièvre
    • Aciéries d'Imphy et de Saint-Seurin, projet d'acte de société anonyme : fascicule [entre 1862 et 1865] ; projet de réglement de la caisse de secours (1) : texte manuscrit [entre 1862 et 1865].

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