Document d'archives : Administration communale (1956-1994), santé publique (1979-1993), transport (1993-1994), industrie (1991-1994), syndicats...
Titre :
Administration communale (1956-1994), santé publique (1979-1993), transport (1993-1994), industrie (1991-1994), syndicats (1980-1993), affaires scolaires (1985-1993), distinctions honorifiques (1963-1994).
Cote :
2053 W 1-70
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 juin 2002
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,30
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2002
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
aménagement du territoire, comptabilité publique, distinction honorifique, enseignement, environnement, industrie, manifestation sportive, santé, transport, éduction, établissement de santé, établissement public de coopération intercommunale