Document d'archives : Compte de maître Étienne de Tressey, de Po, d'André Foussier, de N. Ardechin, de Guillaume de Saint-Germain, de Jean Du Châtel,...
Titre :
Compte de maître Étienne de Tressey, de Po, d'André Foussier, de N. Ardechin, de Guillaume de Saint-Germain, de Jean Du Châtel, de Guillaume Bertrand, successivement juges dans le Bugey.
Contenu :
Présentation du contenu
La recette consiste dans le produit des droits perçus pour l'apposition du grand et petit sceau sur divers actes. – La publication du testament de la femme de Jean de Buent donne lieu à une recette de 60 sous viennois. – Dépenses faites sur les revenus de la judicature, pour les constructions qu'on faisait à Treffort. – La recette du grand sceau renferme cet article : De VII lib. X sol. de publicatione testamenti Domini Girardi de Palude. Girard de La Palud. – Recette du produit du petit sceau dans huit assises.
Cote :
B 7335
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Rouleau.) – Parchemin de 7m42 de long.