Menu

Organismes commerciaux d'Algérie, Autriche, Bulgarie, Cambodge, Canada, Espagne, Hongrie, Inde, Japon, Norvège : notes,...

Date : 1926 - 1985

Voir le contexte de la notice

Titre :

Organismes commerciaux d'Algérie, Autriche, Bulgarie, Cambodge, Canada, Espagne, Hongrie, Inde, Japon, Norvège : notes, correspondance (1927-1978). Acquisitions par l'Argentine, la Hongrie, la Grande-Bretagne, la Roumanie d'immeubles en France, demandes d'exonération : notes, correspondance (1926-1985).

Cote :

B-0068190/1

Inventaire d'archives :

Législation fiscale internationale

Où consulter le document :

Ministère de l'Economie et des Finances - Service des archives économiques et financières

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Ministère de l'Economie et des Finances - Service des archives économiques et financières
  • Législation fiscale internationale
    • Organismes.
      • Organismes commerciaux d'Algérie, Autriche, Bulgarie, Cambodge, Canada, Espagne, Hongrie, Inde, Japon, Norvège : notes, correspondance (1927-1978). Acquisitions par l'Argentine, la Hongrie, la Grande-Bretagne, la Roumanie...
Partager :

Liens