Document d'archives : Arrêtés de subvention ministère de l'agriculture : De 1985 à 1990 :chapitres 61.40/12 ; 61.40/50 ; 61.40/80 ; 61.83/40 ; 61.80/62...
Titre :
Arrêtés de subvention ministère de l'agriculture : De 1985 à 1990 :chapitres 61.40/12 ; 61.40/50 ; 61.40/80 ; 61.83/40 ; 61.80/62 61.83/80. Année 1991 : chapitres 902.01.3/20 ; 902.01.3/30. Année 1992: chapitres 902.01.3/20 et 61.44/20. Dossier financement de la station d'épuration d'Aurec-sur-Loire.
Cote :
1443 W 125
Inventaire d'archives :
Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 1443 W)