Document d'archives : N° 00-4957-03, 00-5075-01, 00-5084-01, 00-5089-02, 00-5179-01, 00-5444-01, 00-5487-01

Contenu :

N° 00-4957-03 : Synthèse des rapports d'évaluation de la création des huit premières DDEA - 3e phase - Départements : Ariège, Aube, Cher, Loir et Cher, Lot, Yvelines, Territoire de Belfort et Val d'Oise.
N° 00-5075-01 : Règlement général de police de la navigation intérieure - Conclusion et propositions du groupe de travail.
N° 00-5084-01 : La prise en compte des observations de la Cour des Comptes sur la commande publique liée aux investissements routiers de l'État en Île-de-France.
N° 00-5089-02 : Les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain.
N° 00-5179-01 : Dialogue social dans le cadre de la création du pôle scientifique et technique Paris Est.
N° 00-5444-01 : Prise en compte de la complexité technique dans le processus de conception et de réalisation des constructions publiques.
N° 00-5487-01 : Le ruissellement urbain et les inondations soudaines - Connaissance, prévention, prévision et alerte.

Cote :

20160475/416

Archives nationales

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