Document d'archives : Plan de délimitation de terrain, suite à un contentieux entre le sieur d'Hennezel, de Vereux et les habitants de Montureux...

Titre :

Plan de délimitation de terrain, suite à un contentieux entre le sieur d'Hennezel, de Vereux et les habitants de Montureux (1757). Plan du communal "le Buisson" (1770). Plan du même communal rappelant le mesurage de 1683 avec l'emplacement du haut-fourneau (1770). <lb/>EE1 - Procès-verbal d'enregistrement de la garde nationale (1789).

Cote :

371 Edepot 2

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

HENNEZEL (d')

Thèmes :

BOIS, garde nationale

Type de document :

PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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