Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MIGNONS (Claude) maître tonnelier rue de Bussy au faubourg Saint-Germain § Mariage de Claude MIGNONS fils de feu Jehan...

Date : 1630 - 1630

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Titre :

MIGNONS (Claude) maître tonnelier rue de Bussy au faubourg Saint-Germain § Mariage de Claude MIGNONS fils de feu Jehan M.compagnon tonnelier et Jacqueline LE BOUC sa femme épouse en premières noce de Robert LE VASSEUR maître tonnelier avec Jehanne MARCHAND fille de François MARCHAND tonnelier et Madeleine TONNELOT sa femme

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/401

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)

Personnes :

Mignons, Claude

Type de document :

contrat de mariage

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