Document d'archives : 1496-1503

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Fol. 1. Bail à cens d'une vigne en Champ Perdrix, au finage de Dijon, 1496. Fol. 2. Autre d'une maison rue des Nonnains de Tart - Fol. 10. Vente d'une maison sise Grande Rue du Faubourg de la Porte Femerot échue au chapitre pour la mort d'un homme de Tarsul qui était mainmotable - Fol. 11. Cession faite par le chapitre aux héritiers de la veuve de Perrenot Loingtier marchand à Dijon, d'un cens sur une maison rue des Forges, faisant l'un des quarrés d'Icelle rue tirant droit à la Grande Rue des Champs à la Grande rue Saint Jean appelée vulgairement la maison du Chappel Rouge - Fol. 13. Constitution de rente par le chanoine Richard Gros, assignée sur une maison rue des Pates. Fol. 18. Vente d'une maison située rue au Fourmorot, devant le champ Damas, faite par le chapitre à Guillemin Noblet, machand - Fol. 21, 37, 73, 116, 167, 238, 264, 338. Constitutions de rente par Jean de Mailly écuyer coseigneur de Mailly fils et cohéritier de Simon de Mailly seigneur d'Arc Sur Tille et de Villers les Pots, au profit du chapitre - Fol. 25. Nouveau codicile au testament du chanoine Philibert Lexartey, contenant fondation de matines et autres services et actes de prise de possesion par le chapitre des héritages affectés à ces fondations - Fol. 39, 319. Constitution de rente par Pierre de Mailly écuyer seigneur d'Arc Sur Tille et Echigey - Fol. 41. Autre par Ogier Bernard bourgeois de Dijon - Fol. 46. Autre par Huguenin de Miribel, écuyer coseigneur d'Etaules et Thierriote de Saulx sa femme - Fol. 48. Bail à cens d'une maison rue en Foillots - Fol. 52. Transaction entre le chapitre et Hugues Pargeot libraire à Dijon au sujet de la succession Lexartey - Fol. 54. Protestations du procureur du chapitre, signifiées à Guillaume Bilocard procureur syndic de la ville et commune de Dijon contre les prétentions de celle ci de considérer comme un lieu profane la maison des prisons du chapitre, située devant la maison des Prisons de la ville, baillée à vie à Guillaume Macheco doyen de Langres, chanoine de la Saint Chapelle et conseiller au Parlement lequel loge Antoine Gros Saint d'Agey greffier du Parlement le chapitre Alleguiriot qu'il avait toute juridiction dans cette maison ou il constituait prisonniers ses choriaux, chapelains habitués, hommes et sujets et y tenait ses jours et juridictions, 1497 - Fol. 57. Constitution de rente par Jacques Lesvilly, bourgeois de Dijon assigné sur une maison au milieu du Bourg, une autre devant l'hôpital Saint Jacques, une grange vers le pont Gaulpin au faubourg Saint Miche sur le chemin tirant à la fontaine de Champmaillot - Fol. 59. Fondation d'anniversaire par François Mauroy chanoine - Fol. 60. Autre en la chapelle de Saint Denis fondée par Amiote de Mirebel de services religieux par Jacques Tristan chapelain de cette chapelle - Fol. 61. Constitution de rente au profit de la Sainte Chapelle par P. Prévôt, marchand, fils de feu Pierre Prévot greffier du bailliage - Fol. 74. Bail à cens à Chrétienne Marie notaire, d'une maison en la rue de la Charbonnerie devant la Croix près les maisons de l'hôpital Notre Dame - Fol. 76. Amodiation du bois de la Côte par Hugues Bontéal avocat du roi au baillage, coseigneur d'Etaules et Darois - Fol. 81. Fondation de services religieux à la Sainte Chapelle par Odot Macheco trésorier et chanoine du chapitre - Fol. 83. Constitution de rente au profit du chapitre par Claude de Mailly chevalier seigneur d'Arceau, Arcelot et coseigneur de Fouchanges et d'Orgeux - Fol. 84, 355. Autres par Adrien de Mailly écuyer coseigneur d'Arc Sur Tille et de Villers les Pots, fils de feu Simon de Mailly seigneur dudit lieux, 1498 - Bail à cens d'une maison sise rue des Grands Champs aboutissant par derrrière sur la rue des petits Champs - Fol. 87. Autre d'une maison sise rue des Forges, emprès la ruelle commune tirant de la rue des Forges à la Poissonnerie appelée le quarron de la rue de la Tonnelle - Fol. 95. Autre d'une maison rue aux chanoines - Fol. 98. Autre d'une maison près la bassecour de l'hôtel du Roi et la maison des quatre enfants... De la chapelle - fol. 100. Fondation de services religieux à la Sainte chapelle par Guy Guillereaut, prêtre chorial et chapelain - Fol. 103. Quittance donnée par Pierre Charlet archidiacre du Bassigny en l'église de Langre, chapelain de la chapellerie fondée par Pierre Berbis à la Sainte Chapelle - Fol. 104. Fondation de services religieux à la Sainte Chapelle par Laurent BlaNchard, conseiller maitre à la Chambre des Comptes et Oriotte Robot sa femme - fol. 108. Règlement pour la fondation faite par le chapelain J. Lorderiaut - Fol. 111. Constitution de rente au profit de la Sainte Chapelle par Jean de Malain écuyer, saint de Montigny Sur Armancon, Misserey et Grosbois en Montagne - Fol. 113. Autre par Jean de Baissey écuyer seigneur de Charmes, gruyer de Bourgogne et Antoine du Feez sa femme - Autre par Marguerite de Mirebel veuve de Jean de Dannemarie, écuyer, coseigneur d'Etaules et Darois - Fol. 144, 146. Amodiation du péage de la Marche par le chapitre de la Sainte Chapelle - Fol. 117. Transaction entre le chapitre et les héritiers de Jacques Lesvoley, pour les comptes de ce dernier en qualité de receveur des grandes et petites celleries - Fol. 119. Constitution de rente au profit du chapitre par Etienne de Vandenesse, chanoine - Fol. 126. Bail à cens d'une maison rue du Chastel, passé à Gérard Fauvestar, barbier chirurgien - Fol. 127. Engagement pris par les habitants de Collonges-Vergy de payer au chapitre la redevance en bleu qu'ils lui doivent - Fol. 128. Autre par Jean Audinot recteur des lodes de Dijon de payer la prestation annuelle de 18 sols 45 s... À laquelle sont astreints tous les recteurs de ces écoles, 1499 - Fol. 128. Constitution de rente au profit du chapitre, par Jean Gastreaut, notaire royal - Fol. 136, 145. Autres par Charles de Mailly écuyer, coseigneur du lieu fils de Simon de Mailly, coseigneur de Mailly, seigneur d'Arc-sur-tille, et de Villers les Pots - Fol. 138. Bail à cens d'une maison rue de l'Archerie devant les halles aboutissant par derrière sur la rue du Vieil marché en pores - Fol. 142. Autre d'une maison rue de la Porte au Fourmorot devant la fontaine du Champ Damas - Fol. 1445. Fondation par Jacques Tristan, chapelain de la Sainte Chapelle d'une station à faire par le collage de l'église, tous les ans le grand jour des rogations, sur la sépulture de ses parents enterrés dans l'église Saint Nicolas - Fol. 148. Bail à cens d'une maison devant l'église de Saint Etienne - Fol. 149. Constitution de rente au profit du chapitre par Pierre Faye, clerc extraordinaire de la Chambre des Compte en garantie pour la maison dite de Leaulme sise en la grande rue Saint Jean - Fol. 138. Autre par Henri Arnout prêtre, assigné sur une maison faubourg Saint Michel en la rue aux Noirots tirant aux cerge aboutissant devant sur la rue et par derrière sur la cour de... - Fol. 166. Vente de la terre de Mailly faite au chapitre de la Sainte Chapelle par Jean de Mailly pour se libérer du... Qu'il leur devait - Acte par lequel le chapitre lui accorda un délai de 6 ans pour racheter cette terre - Fol. 180. Bail d'une maison assise devant le couvent des frères mineurs passé à Antoine Baronville tapissier, 1500 - Fol. 254. Compromis pour jugement par arbitre d'un différend entre le chapitre... Fauteur et celui de la Sainte Chapelle au sujet de la limitation du finage des Maillys et de Champdotre - Fol. 191. Contrat de rente au profit de la Sainte Chapelle par François Le Clerc - Fol. 197, 203. Autre par Guillaume Porteret et Pierre Poisseu notaires, publiés à Dijon - fol. 198. Quittance de rente donnée à Aglantine de Monney et de Jean de Masilles, écuyer, coseigneur de Marey Sur Tille - Fol. 200. Constitution de rente par Lienard Ducru, licencié au nom de Etienne Ducret écuyer, conseiller de l'archiduc de Créancey et de Montmançon en partie et de Coletie sa femme - Fol. 205. Bail à cens d'une maison située rue de Vannerie, aboutissant par derrière sur les murs de la... - Fol. 218. Autre d'une maison rue de la Porte Neuve faisant le quarron de la rue du Pautet - Fol. 219. Autre d'une... Maison située rue du Four - Fol. 233. Acte par lequel le chapitre consent à ce que la jouissance de la maison située devant la maison occupée par Guillaume Macheco abbé commendataire de Moutiers Saint Jean, doyen de la cathédrale de Langres et de cette Saint Chapelle SOIT CONTINU2 LEUR VIE DURANT 0 André de Laval, chanoine et à Philibert Machéco chorial ses neuveux - Fol. 244. Constitution de rente au profit du chapitre faite par le même Guillaumet Macheco - Fol. 253. Amodiation des quêtes à faire dans les diocèses d'Autun et de Chalon au profit de l'hôpital Saint Fiacre faite à Jean Datoze prêtre pour 90 livres par an - Fol. 255. Fondation de services religieux à l'autel de la confrérie du Saint Sacrement nouvelement instituée à la Sainte Chapelle faite par Agnès veuve de Jehannot Parmentier, bourgeois - Fol. 257. Consitiutuion de rente au profit de la Sainte Chapelle par Louis Martin, fils de feu Philippe Martin seigneur de Bretenières mayeur de la ville de Dijon, 1501 - Fol. 273. Convention d'arbitrer entre le chapitre et Claude de Mailly, écuyer, seigneur d'Arceau, d'Arcelot de Courtivron et en partie de Fuchanges et de Tarsul au sujet de leurs droits respectifs sur les trois dernières seigneuries - Fol. 284. Constitution de rente au profit du chapitre par Aubert de Jaucourt, écuyer Saint de Villarnoux - Fol. 285 Idem pour Hugues Roy notaire royal à Dijon - fol. 288. Par Guillaume Danniotte bourgeois de Dijon, controleur de Montsaugeon - Fol. 313. Autre par Jean Bonféal chanoine de la Sainte Chapelle et de la cathédrale d'Autun, fils de feu Pierre Bonféal, avocat du Roi au Parlement et de nicole de Salives - Fol. 318. Bail à cens d'une maison rue de la Bassecourt de l'hôtel du Roi faisant le quarron tirant de la Sainte Chapelle à la maison du maitre des quatre enfants d'Aube de ladite chapelle - Fol. 335. Constitution d'arbitrer pour un débat le chapitre de la Sainte chapelle et les doyens et chanoines du chapitre de Saint Denis de Vergy au sujet du péage de Beaune - Fol. 339. Bail à cens d'une maison rue de la Poullaillerie - Fol. 348. Fondation de services religieux à la Sainte Chapelle, par Guillaume Ryot curé d'Arc Sur Tille et chapelain de la Sainte Chapelle - Fol. 353. Bail à cens d'une maison sise rue des prêtres, 1502 - Fol. 356. Commission donnée par le chapitre pour la visite des réparations à faire aux maisons de Barges et de Gevrey, dépendant de la dotation de la chapellerie de René Bourse, tenue par Jean Clovis docteur en médecine, chapelain de cette chapelle - Fol. 358. Donation faite par Jean Coffet de Lantages, de la personne et de ses biens à l'hôpital Saint Fiacre de Dijon, à la constituion d'y être entretenu toute sa vie, 1503. Amodiation en baux à cens de terres et vignes sur le territoire de Dijon et sur ceux d'Arc Sur Tille, Athé, Auxonne, Brazey en Plaine, Broindon, Charrey, Chenôve, Chevigny Fenay, Couchey, Epernay, Etaules, Fauverney, Fixin, Fontaine, Fouchanges, Longecourt, Moulins, Marsannay le Bois, Montot, Nuits, Orgeux, Poncey, Potangey, Rouvres, Ruffey les Echirey, Saint-Apollinaire, Saulon la Chapelle, Val de Suzon, Varanges.

Cote :

CART. 63

Description physique :

Description physique: Registre - In folio, 360 feuillets, papier. Reliure ancienne en basane.

Personnes :

Du Treul, Jean

Lieux :

Dijon

Type de document :

Document d'archives, Protocole

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