Document d'archives : Affaires de famille.<lb/><lb/>Situation familiale. — Extraits baptistaires de lui-même (1751/avant 1790) et de Jeanne-Marguerite...
Titre :
Affaires de famille.<lb/><lb/>Situation familiale. — Extraits baptistaires de lui-même (1751/avant 1790) et de Jeanne-Marguerite Henry, sa femme (1750/an III). Certificat de philosophie du collège de Besançon (1768). Contrat de mariage avec Jeanne-Marguerite Henry, d'Authoison (1772). État des enfants né de ce mariage (après l'an V). — Succession de sa tante Claudine Rousselot (25) . — Formalités et frais de sa succession ayant incombé à Claude-François-Joseph Rousselot : procuration de l'abbé Rousselot, apposition de scellés et publication de testament (1784), réglement de compte avec le veuf (1786), partage de la succession entre le frère de la défunte, Claude-Germain, et ses neveux et nièces Rousselot (1787). — Succession de son oncle l'abbé Rousselot. — Litige au sujet de sa succession entre Claude-François-Joseph Rousselot et ses cousins, enfants d'Antide Rousselot : pièces de procédure (brumaire-ventôse an IV); consultations d'hommes de lois par Claude-François-Joseph (s.d.); traité entre les parties et licitation de la maison du défunt à Authoison(fructidor an IV-nivôse an VII); frais supportés par les parties pour le fait de l'abbé Rousselot, du vivant de celui-ci ou en raison de sa succession, comptes et acquits (1789-an VI). — Succession de Jean-Pierre Vuillier (26). — Formalités relatives à sa succession, accomplies par Claude-François-Joseph Rousselot; litige avec Antoine-Joseph Vuillier, son cousin (1807). — Correspondance avec des cousins. — Lettre d'affaire avec Débouche, de Montbozon (an V). Correspondance avec Billiard (27), employé au ministère de la guerre, au sujet des affaires de sa tante (an XI), du décès de celle-ci et du remplacement de son fils Frédéric-Ignace (1807).
Cote :
77 J 16
Inventaire d'archives :
77J - Une famille de notables villageois LES ROUSSELOT D'AUTHOISON (XVIe-XXe siècle)