Document d'archives : . Mesures relatives au personnel de l'administration centrales, des services déconcentrés, de l'enseignement. 1996. . Assemblée...
Titre :
. Mesures relatives au personnel de l'administration centrales, des services déconcentrés, de l'enseignement. 1996. . Assemblée nationale : interventions de PhilippeVasseur, comptes-rendus de séance, notes de présentation du budget pour l'agriculture, rapports et avis sur l'agriculture, amendements, comptes-rendus analytiques officiels des débats d'orientation budgétaire. 1996. . Sénat : interventions de Philippe Vasseur, ordres du jour, comptes-rendus analytiques officiels, rapports et avis, questionnaire de la Commission des affaires économiques. 1996 . Débats budgétaires : questions d'actualité, questionnaires de la Commission des finances, notes. 1996. . PLF 1997 : rapport sur les concours publics à l'agriculture de 1991 à 1995. . Dossier de presse, présentation du projet au CTPM, communiqué de presse
Cote :
20010045/13
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Personnes :
Alloncle, Philippe, Berger, Yves, Bournigal, Jean-Marc, Buer, Jean-Louis, Denton, Nadine, Dubourg, Régis, Dutruc, Georges, Fradin, Guy, Illionet, Philippe, Koskas, Thierry, Lejeune, Hervé, Maraillon, Pierre, Moutor, François, Moutot, François, Rouille, Catherine, Saudreau, Xavier, Zakine, René
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
agriculture, alimentation, aquaculture, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, emploi, enseignement, environnement, forêt, produit animal, produit végétal, protection animale, pêche, pêche maritime, syndicat, épizootie