Document d'archives : Arrestation des prêtres réfractaires, des religieuses et aliénation des biens du clergé : instructions, délibérations du conseil...
Titre :
Arrestation des prêtres réfractaires, des religieuses et aliénation des biens du clergé : instructions, délibérations du conseil général de la commune, états des religieux, registre de prestations de serment, inventaires des effets d'or et d'argent, inventaires des biens, liste des ecclésiastiques déportés, jugements, pétitions, correspondance (1791-an XI).
Cote :
114 EDT 452
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable