Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de juillet à décembre 1808. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont...

Date : 1808 - 1808

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Titre :

Minutes de juillet à décembre 1808. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)

Contenu :

- 14 juin : contrat de mariage de Louis BLAUD et Marie-Anne BOUILLAUD (vues 622-623)
- 10 août : marché d'apprentissage par lequel Louis BRION, fabricant d'étoffes à Mouilleron-en-Pareds, s'oblige envers René, fils de feu Louis GODREAU et de Marie-Anne ROI, de Réaumur (vues 630-631)
- 5 septembre : testament d'Henry ORION, veuf de Françoise REMBAUD (vues 632-633)
- 11 novembre : testament de Charlotte DURAND, épouse d'Alexandre PACHETEAU (vues 656-657)
- 29 décembre : contrat de mariage de François BESLY et Marie ROUSSEAU (vues 678-679)
- 29 décembre : contrat de mariage de Louis ROUSSEAU et Louise PRIEUR (vues 680-681)
- 30 décembre : inventaire après décès de Mathurin BLUTEAU et de feue Marie-Thérèse BEIGNON (vues 682-686)
- 31 décembre : testament de Louis MIGNIÉ, époux de Marie ALLETRU (vues 687-688)
- 31 décembre : testament de Marie ALLETRU, époux de Louis MIGNIÉ (vues 689-690).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien d'Antigny, Bazoges-en-Pareds, Bouildroux, Breuil-Barret, Cezais, Cheffois, Loge-Fougereuse, Marillet, Menomblet, Mouilleron-...

Lieux :

Mouilleron-en-Pareds, Marillet, Saint-Hilaire-de-Voust, Loge-Fougereuse, Saint-Maurice-le-Girard, Breuil-Barret, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Sulpice-en-Pareds, Bouildroux, Antigny, Saint-Pierre-du-Chemin, Vouvant, Thouarsais, Saint-Germain-l'Aiguiller, Menomblet, Cezais, Bazoges-en-Pareds, Cheffois

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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