Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Mainlevée par Jean-Baptiste Marie Charles comte de Royère, lieutenant au quinzième régiment de dragons, propriétaire, demeurant...

Date : 9 mai 1899

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Titre :

Mainlevée par Jean-Baptiste Marie Charles comte de Royère, lieutenant au quinzième régiment de dragons, propriétaire, demeurant au château de Monsec près Saint-Cyprien (Dordogne), et de Richard de Boysson, propriétaire, à Cénac près Domme (Dordogne), à Marie Joseph Henri de Boysson, commissaire de marine en retraite, propriétaire, Marie Louise l'Orillard d'Aubigny dite Jeanne, son épouse, et Marie Louise l'Orillard d'Aubigny, célibataire, sans profession, tous trois demeurant au château de Doissac, canton de Belvès (Dordogne).

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2017 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIX/937

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

Personnes :

Boysson, Marie Joseph Henri de, Orillard d'Aubigny, Marie Louise l', Royère, Jean-Baptiste Marie Charles de

Lieux :

Saint-Cyprien (Dordogne), Monsec (Dordogne), Cénac-et-Saint-Julien (Dordogne), Domme (Dordogne), Belvès (Dordogne)

Type de document :

Activité :

commissaire de la marine (Ancien Régime), lieutenant général de province (Ancien Régime)

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