Document d'archives : Échanges

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Terrains dans le village avec Pascal Bérard (1903) ; terrain contre une parcelle en nature de rocher dans le village avec Edmond Pourcin (1906) ; terrains dans le village avec Gustave Bérard (1911) ; sol de maison autrefois hôpital contre un bâtiment en ruines dans le village avec Alexandre Bernard (1934-1935) ; terrains dans le village avec Félix et Paul Bossy, concerne également la pose d'un grillage et l'arpentage de la parcelle (1951, 1963, 1982) ; terrains au quartier des Blaques pour la régularisation du tracé du chemin rural n° 102 du Sautaire aux Alliers avec Gilbert Bonnet (1968-1970) ; terrains au quartier du Jas de Bertet pour rectification du tracé de la voie communale n° 102 avec Madame veuve Varrot (1974) ; terrains aux quartiers du Plus-Haut-Pradines Nord et de Saint-Pancrace Est pour rectification du tracé du chemin du Plan avec Harold Fitch (1978) ; déplacements d'assiettes de servitude contre cession d'un terrain au quartier Les Pasquiers avec Auguste Gueilen (1982), contre cessions de terrains au quartier Coustaury avec Émile Arlaud (1982) ; cession d'un terrain au quartier de l'Enclos contre l'engagement d'entretien d'un mur de soutènement avec Jean-Louis Boyer (1982) : actes notariés, arrêtés, correspondance, promesses de vente, extraits des délibérations, plans, attestations, dossiers d'arpentage.

Cote :

Arch. comm. Grambois 1 MN 4

Inventaire d'archives :

Commune de Grambois

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