Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1857 au 26 octobre 1861

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 26 octobre au 31 décembre 1861.Edme Augustin Courot
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).

Cote :

MC/RE/CXXII/13

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 240 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 cm x largeur 26 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état ; il est dérelié et taché d'encre.

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