Document d'archives : Concessions de précaire pour occupation du domaine communal. – Dallages : délibérations du conseil municipal, actes de concession...
Titre :
Concessions de précaire pour occupation du domaine communal. – Dallages : délibérations du conseil municipal, actes de concession (1875-1928). Constructions légères : délibérations du conseil municipal, bail, actes de concession, plans (1876-1934). Cheminées : délibérations du conseil municipal (1878, 1909). Escaliers, galeries, portes et fenêtres : délibérations du conseil municipal, actes de concession (1878-1921). Marquises, : délibérations du conseil municipal, actes de concession, plans, élévation (1890-1932). Enseignes et panneaux publicitaires : délibérations du conseil municipal, actes de concession, élévations (1890-1938). Talus avenue de Chambéry : délibération du conseil municipal, acte de concession (1893).
Cote :
2 O 595
Lieux :
Thèmes :
biens communaux, décoration urbaine, mobilier urbain, urbanisme, vente publique immobilière, voie communale