Document d'archives : Bordereaux récapitulatifs du recensement de la population de 1982.
Cote :
4025 W 1-60
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
INSEE Poitou-Charentes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 septembre 2017
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents versés par le service producteur aux Archives départementales de la Vienne le 29 septembre 1993. Restitution effectuées par les AD86 le 29 septembre 2017.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par numéro INSEE des communes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
classé, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle