Document d'archives : Affaires militaires ; Subsistances, réquisitions, ravitaillement ; Police, justice, surveillance ; Fêtes, cérémonies ; Calamités,...
Titre :
Affaires militaires ; Subsistances, réquisitions, ravitaillement ; Police, justice, surveillance ; Fêtes, cérémonies ; Calamités, intempéries ; Comptabilité ; Bâtiments et travaux publics, biens nationaux, cours d'eau ; Culte.
Contenu :
Affaires militaires (29 brumaire an IV-30 messidor an VIII)
Subsistances, réquisitions, ravitaillement : à signaler mise en demeure envers l'ancien agent municipal de Briord de remettre à son successeur les clés, titres et comptes de la commune qu'il refuse de lui céder (an V-an VIII)
Police, justice, surveillance : à signaler registre des procès - verbaux en matière de police politique et générale (an IV-an VII)
Fêtes, cérémonies (20 pluviôse an V-11 nivôse an VII)
Calamités, intempéries (22 prairial an VI-21 frimaire an VIII)
Comptabilité (an V-an VII)
Bâtiments et travaux publics, biens nationaux, cours d'eau (5 frimaire an V-28 nivôse an VII)
Culte (19 nivôse an V-12 fructidor an VI).
Cote :
12 L 44